Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SULLINER
SULLY PRODUITS SPECIAUX

Numéro de dépôt :
93466469
Date de dépôt :
30/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2003

Présentation de la marque SULLINER

Déposée le 30 avril 1993 par SULLY PRODUITS SPECIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SULLINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est SULLY PRODUITS SPECIAUX, domicilié(e) 1 allée d'Effiat, 91160 LONGJUMEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France.

La marque SULLINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 12 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SULLINER est expirée depuis le 30 avril 2003.

SULLY PRODUITS SPECIAUX a également déposé les autres marques suivantes : TRIPLEX , SPS SULLY PRODUITS SPECIAUX , CLARIF'OR , VERFLAM , TRIPLEX , INDIEX , STRUCTALEX , REGULIT


SULLY PRODUITS SPECIAUX - 1 allée d'Effiat, 91160 LONGJUMEAU - France


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Inscription le 2 janvier 2001 - Changement de dénomination n°313920 - Publication au BOPI 2001-01-02

Inscription le 21 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°182051 - Publication au BOPI 1995-02-21

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Revêtement de protection en plastique à base de produits chimiques pour vitrages et pour transparents acrylique et polycarbonate.Transparents en verre, acrylique et polycarbonate pour l'aéronautique, les chemins de fer et les véhicules terrestres (produits finis). Transparents en verre, acrylique et polycarbonate mi-ouvrés pour les vitrages pour l'aéronautique, les chemins de fer et les véhicules terrestres

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.